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1. Le site HATZ-DIESEL.INFO

Le site HATZ-DIESEL.INFO est la propriété de HATZ France SA dont le siège social est situé :
5 bis rue Lavoisier
CS 60042
69687 Chassieu Cedex
France
Tél. : +33 (0)4 78 90 73 25
Email : commercial@hatz.fr

2. Directeur de la publication

Dominique Devarenne
Email : commercial@hatz.fr

3. Hébergeur

Le site HATZ-DIESEL.INFO est hébergé sur les matériels informatiques de la société :
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8. Modification de la notice légale

HATZ France SA se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

9. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

10. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Lyon (France).

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